FONDS D'ATELIERS : Arts graphiques par Lucienne PAGEOT-ROUSSEAUX (1899-1994) & Annie DUBOURG (1939-2015)

dimanche 10 mai 2020 14:00
www.drouotonline.com
Informations sur la vente
VENTE ONLINE

FONDS D'ATELIERS : Arts graphiques par Lucienne PAGEOT-ROUSSEAUX (1899-1994) & Annie DUBOURG (1939-2015)
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DIMANCHE 10 Mai 2020 à 14h00

Possibilité de mettre des enchères dès maintenant !

Contact & Renseignements :
Léna BAVELAER
volontaire@etudemorand.com 
+33(0)1 40 56 91 96

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Frais de vente 25 % TTC

Compte tenu de la situation sanitaire et des dispositions gouvernementales pour lutter contre la propagation du virus COVID 19:


- Il ne peut être pris de rendez-vous pour voir les lots, le catalogue en ligne tient lieu d'exposition


- Pour le retrait des lots, l’expédition sera privilégiée, le délivrance des lots à l’Etude ne pouvant se faire impérativement que sur rendez-vous demandé par mail à volontair@etudemorand.com confirmé par retour de mail de la svv MORAND ET MORAND et dans les conditions sanitaires de distanciation sociale stricte et de port de masque par les clients sous peine de refus de la réception du client et de la délivrance.


- Les règlements des bordereaux auront dû être PRÉALABLEMENT effectués soit par virement (RIB dans le pied de bordereau) soit par paiement sur notre site internet : http://www.drouot-morand.com/paiement/volontaire.jsp


-  Pour de plus amples renseignements sur les conditions de vente se référer à nos CGV

 

Pour participer :
- Inscription obligatoire sur Drouotonline


- Plafond d'enchères limité à 100 euros : caution sur carte bancaire obligatoire pour le déplafonner (débit en cas de non-paiement du bordereau)

Conditions de ventes
CONDITIONS DE VENTE:

- Règlement le jour de la vente sur Drouot Online : la vente est faite au comptant à charge par les adjudicataires de payer en sus des enchères 25 % TTC sans dégressivité TVA.
- La désignation, de même que les estimations n'engagent pas la responsabilité de la S.V.V. MORAND, elles ne sont données qu'à titre indicatif.
Les acquéreurs potentiels sont invités à demander toutes informations sur l’état des lots avant la vente aux enchères. La S.V.V. MORAND se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
- La S.V.V. MORAND se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires. La S.V.V. MORAND se réserve le droit de refuser l’inscription de tout acquéreur potentiel pour justes motifs. Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers.
- Pour ses ventes aux enchères, la S.V.V. MORAND se réserve le droit de demander un dépôt de garantie à chaque enchérisseur.
- Enchères : l'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation légale de remettre ses noms et adresse ainsi qu’une pièce d’identité valide (un Kbis de moins de trois mois et un pouvoir pour les personnes morales), un RIB au même nom. Les lots et leurs accessoires ne sont remis aux acquéreurs qu’après acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de paiement par par virement, la délivrance des objets, pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
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⁃ un problème de compatibilité matérielle et/ou système
- Paiement : la vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même devise. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants :
- Par carte bancaire en cliquant sur lien sécurisé : http://www.drouot-morand.com/paiement/volontaire.jsp
- Par virement bancaire en euros :
SVV MORAND SARL
Code SWIFT : HSBC FR PARIS RIVE GAUCHE
Numéro de compte bancaire international (IBAN) : FR 76 3005 6000 0200 0220 2585 357
BIC (Bank identification Code) : CCFRFRPP
Code banque : 30056 Code guichet : 00002 Numéro de compte : 00022025853 Clé : 57
- Par carte bancaire par téléphone au 01 40 56 91 96
- En espèces, jusqu’à 1 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants français et ressortissants étrangers commerçants sur présentation de leurs pièces d’identité et de justificatifs de domicile.
Les chèques et les cartes bancaires American Express ne sont pas acceptés.
- Exonération de TVA : La S.V.V. MORAND ne délivrera des bordereaux hors taxes en exonération de TVA, en vue d’expédition intracommunautaire ou d’exportation, lorsque les conditions légales d’exonération seront réunies.
- Assurance : dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'acheteur. Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l'adjudication. Les biens non retirés seront entreposés aux frais, risques et périls de l'acheteur. La S.V.V. MORAND ne sera tenue d'aucune garantie concernant ces dépôts.
- Délivrance des lots : les lots seront à retirer sur rendez-vous selon les jours et horaires donnés par l'Etude après acquitement du bordereau
- Expédition des lots : Les frais d'expédition sont à la charge de l’acheteur, en sus de l'adjudication et des frais de vente.
Les objets devront être expédiés par un prestataire extérieur du choix de l’acheteur.

- La SVV MORAND est adhér- Pour les ventes online les consommateurs peuvent bénéficier dans les conditions légales d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la délivrance ou de la réception du lot. Cette demande doit être adressée par mail dans ce délai à : volontaire@etudemorand.comTous les coûts directs supplémentaires, fixes ou proportionnels, sont à la charge de l’acquéreur qui exerce son droit de rétractation
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