VENTE VEHICULES IDF

mercredi 20 juin 2018 13:30
APONEM- 41, RUE DES FOSSETTES, 95650 GENICOURT
Informations sur la vente

Vente aux enchères publiques 
SVV MORAND & MORAND



HUITS VEHICULES PARTICULIERS
REFORMES DE LA REGION ILE DE FRANCE


Mercredi 20 Juin 2018 à 13h30
APONEM - 41 rue des Fossettes - 95650 GENICOURT
Exposition publique : Le matin de la vente

Liste et photos sur demande à l'étude au : 01 47 34 01 76 - pc@etudemorand.com
FRAIS ACQUEREURS EN SUS DE LA DERNIERE ENCHERE : 12% TTC (TVA non récupérable)
+ 240 € TTC de frais de dossier

1 RENAULT CLIO, 2009, 5 places, 121 485 km, EG – 1 RENAULT TWINGO, 2008, 4 places, 88 418 km, ESS – 1 RENAULT KANGOO, 2000, 5 places, 151 927 km, ESS – 1 RENAULT TWINGO, 2005, 4 places, 107 547 km, ESS – 1 TOYOTA PRIUS, 2009, 5 places, 133 240 km, EE – 1 TOYOTA PRIUS, 2007, 5 places, 124 694 km, ESS – 1 TOYOTA PRIUS, 2007 – 5 places, 170 944 km, ESS – 1 TOYOTA PRIUS, 2007, 5 places, 72 474 km, ESS


KILOMETRAGE NON GARANTI
 


Conditions de ventes
FRAIS DE VENTE : 12% TTC (TVA non récupérable) + 240 TTC de frais de dossier


Règlement le jour de la vente en ville : la vente est faite au comptant à charge par les adjudicataires de payer en sus des enchères 14,4 % TTC.

Pour les ventes de véhicules chez APONEM : Le paiement s'effectue à l'étude au 7 rue Ernest Renan - 75015 Paris, ou à distance par téléphone. L'OVV APONEM ne peut réceptionner de règlement pour le compte de la SCP/SVV MORAND.
• Enchères : l'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation légale de remettre ses nom et adresse ainsi qu’une pièce d’identité valide (un Kbis récent et un pouvoir pour les personnes morales) et un RIB au même nom. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets, pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
En cas de double enchère, savoir, si plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et, réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», le commissaire priseur pourra remettre l’objet en vente à partir de la dernière enchère.
• Paiement : la vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même devise. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants :
- Par carte bancaire, en salle, par téléphone au 01 47 34 01 76 ou sur le site : http://www.drouot-morand.com/paiement/judiciaire.jsp
- En espèces, jusqu’à 1 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants français et ressortissants étrangers commerçants sur présentation de leurs pièces d’identité et de justificatifs de domicile. 
- Par chèque de banque.
- Par virement bancaire en euros :
Code SWIFT : HSBC FR BBC PARIS OUEST
Numéro de compte bancaire international (IBAN) : FR 76 3005 6000 0200 0220 0074 221
BIC (Bank identification Code) : CCFRFRPP
Code banque : 30056 Code guichet : 00002 Numéro de compte : 00022000742 Clé : 21
Les chèques simples et les cartes bancaires American Express ne sont pas acceptés.
• La S.V.V/S.C.P MORAND ne délivrera des bordereaux hors taxes en exonération de TVA, en vue d’expédition intracommunautaire ou d’exportation, lorsque les conditions légales d’exonération seront réunies.
• La S.V.V/S.C.P. MORAND informe qu'elle se réserve le droit de ne pas suivre exactement l'ordre de la liste et la possibilité de grouper ou de diviser les lots.
• La désignation, de même que les estimations n'engagent pas la responsabilité de la S.V.V/S.C.P. MORAND, elles ne sont données qu'à titre indicatif. Le kilométrage des véhicules n'est jamais garanti.
• La délivrance se fera sur présentation du bordereau acquitté.
• Enlèvement immédiat.
• Assurance : dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'acheteur. Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l'adjudication. Les biens non retirés seront entreposés aux frais, risques et périls de l'acheteur. La S.V.V/S.C.P. MORAND ne sera tenue d'aucune garantie concernant ces dépôts.