VENTE DE VÉHICULES

mercredi 10 juillet 2019 13:30
Génicourt, Hôtel des ventes de Cergy-Pontoise, 41, rue des Fossettes 95650 Génicourt
Informations sur la vente


VENTE DE VEHICULES


LE MERCREDI 10 JUILLET 
A PARTIR DE 13H30

Exposition publique le matin de la vente



CHEZ APONEM
AU 41, RUE DES FOSSETTES 
95650 GENICOURT




1 TWINGO20938 km, 1 TWINGO 2006 101459 km, 1 TWINGO 2006 120362 km, 1 TWINGO 2004 130 030 km, 1 TWINGO 2004 112 103 km, 1 TWINGO 2005 119 110 km, 1 CLIO 2008 ESS/GPL 147 376 km, 1 TWINGO 2003 122 904 km, 1 TWINGO 2008 158 190 km, 1 TWINGO 2009 56 550 2008 1km, 1 KANGOO 2010 DIESEL 54 861 km

Pour chacun de ces 11 véhicules : frais de 12 % TTC en sus des enchères + 240 € TTC de frais de dossier

&

1 Clio 2011 Logotée FFR, 28 193 km

Pour ce véhicule : frais de 14,40 % TTC en sus des enchères


Pour tous les véhicules : kilométrage non garanti



Pour tout renseignement : 01 47 34 01 76 ou pc@etudemorand.com

 
Conditions de ventes
Pour les ventes de véhicules chez APONEM : Le paiement s'effectue à l'étude au 7 rue Ernest Renan - 75015 Paris, ou à distance par téléphone. L'OVV APONEM ne peut réceptionner de règlement pour le compte de la SCP/SVV MORAND.
• Enchères : l'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation légale de remettre ses nom et adresse ainsi qu’une pièce d’identité valide (un Kbis récent et un pouvoir pour les personnes morales) et un RIB au même nom. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets, pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
En cas de double enchère, savoir, si plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et, réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», le commissaire priseur pourra remettre l’objet en vente à partir de la dernière enchère.
• Paiement : la vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même devise. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants :
- Par carte bancaire, en salle et/ou par téléphone au 01 47 34 01 76
- Par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire d'une pièce d'identité en cours de validité,
- Par virement bancaire en euros : SVV MORAND SARL
Code SWIFT : HSBC FR PARIS RIVE GAUCHE
Numéro de compte bancaire international (IBAN) : FR 76 3005 6000 0200 0220 2585 357
BIC (Bank identification Code) : CCFRFRPP
Code banque : 30056 Code guichet : 00002 Numéro de compte : 00022025853 Clé : 57
- En espèces, jusqu’à 1 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants français et ressortissants étrangers. commerçants sur présentation de leurs pièces d’identité et de justificatifs de domicile. Les chèques et les cartes bancaires American Express ne sont pas acceptés.
• La S.V.V/S.C.P MORAND ne délivrera des bordereaux hors taxes en exonération de TVA, en vue d’expédition intracommunautaire ou d’exportation, lorsque les conditions légales d’exonération seront réunies.
• La S.V.V/S.C.P. MORAND informe qu'elle se réserve le droit de ne pas suivre exactement l'ordre de la liste et la possibilité de grouper ou de diviser les lots.
• La désignation, de même que les estimations n'engagent pas la responsabilité de la S.V.V/S.C.P. MORAND, elles ne sont données qu'à titre indicatif.
• La délivrance se fera sur présentation du bordereau acquitté.
• Enlèvement immédiat.
• Assurance : dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'acheteur. Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l'adjudication. Les biens non retirés seront entreposés aux frais, risques et périls de l'acheteur. La S.V.V/S.C.P. MORAND ne sera tenue d'aucune garantie concernant ces dépôts.