Lot n° 22
Estimation :
95 - 95
EUR
Résultats sans frais
Résultat
: 50EUR
141 NORD OUEST / EST & CENTRE : Dépts 14-4cp,... - Lot 22 - Morand & Morand
141 NORD OUEST / EST & CENTRE : Dépts 14-4cp, 19-2cp, 21-9cp, 28-2cp, 29-2cp, 35-1cp, 36-2cp, 37-32cp, 41-1cp, 43-24cp, 44-6cp, 45-1cp, 49-1cp, 50-4cp, 51-52-54-1cp, 57-2cp, 58-3cp, 59-1cp, 60-7cp, 61-1cp, 63-2cp, 67-4cp, 68-7cp, 72-1cp, 76-1cp, 80-2cp, 87-1cp & 88-12cp. Villes, qqs villages, qqs animations, qqs sites et qqs cpsm. Dont" Le Vey près Clécy-Vieux Pressoir-Le Bas du Vey, Pont de Pany-Canal de Bourgogne et Ecluse, Combrit-Le Port de Ste Marine-Bénodet, Tours-Place de Strasbourg, Le Chambon sur Lignon-Pension la Ruchée (cpsm), Le Meux-Ave de la Gare, Strasbourg-Place Gutenberg, Vexaincourt-Maison Forestière de Prayé..."
Cartes Postales Anciennes
Expositions publiques :
LE MATIN DES VENTES
DE 11 H 00 A 12 H 30.
Téléphone pendant l’exposition : 01 48 00 20 08
Conditions de Vente
1- Les ventes sont faites au comptant à charge par les adjudicataires de payer en sus des enchères 17,5 % TTC sans dégressivité.
2- Les cartes, feuilles, lots et albums visibles à l'exposition sont vendus dans leur état sans réclamation.
3- Le nombre de cartes mentionné dans les différents lots n'a qu'une valeur indicative.
4- La S.V.V. MORAND informe qu'elle se réserve le droit de ne pas suivre exactement l'ordre de la liste et
la possibilité de grouper ou de diviser les lots.
5- La désignation, de même que les estimations n'engagent pas la
responsabilité de la S.V.V.MORAND elles ne sont données qu'à titre indicatif.
6- LA S.V.V. MORAND et ses collaborateurs peuvent exécuter à titre gracieux tout ordre d'achat que ses clients voudront bien leur confier.
7- Les lots non délivrés à la fin de chaque vente sont disponibles à la S.V.V. MORAND aux jours suivants :
du lundi au vendredi inclus de 9H à 12 H et de 14 H à 18 H.
8- Le prix d'adjudication est majoré de la T.V.A. à compter du 15 septembre 1991 pour :
a- Les biens importés qui restent en France, b- Les biens achetés
par des assujettis à la T.V.A. qui au moment de la vente, demanderont un document tenant Lieu de facture
faisant apparaître le montant de la T.V.A.
9- Par contre, le prix d'adjudication est réputé comme un prix T.V.A.
comprise (dans tous les cas).
10- La S.V.V. MORAND décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques
et fiscales d'une fausse déclaration de l'acheteur.
11- La S.V.V. MORAND, compte tenu de son statut,étant un mandataire agissant pour
le compte du vendeur, c'est le vendeur de l'objet taxé à la T.V.A. qui est le
seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétente.
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